Pierre-Jean GRAVELLE Conseiller Général et Pierrette RAUT Suppléante
Vous trouverez en pièce jointe, l'ordre du jour de la séance du 6 février 2012. Cette séance est consacrée aux votes des différents budgets de notre Assemblée.
Vous trouverez en pièce jointe l'ordre du jour de la séance du Conseil Général du 12 décembre prochain
Vous trouverez en pièce jointe l'ordre du jour de la séance du 14 novembre 2011.
Vous trouverez en cliquant ici, l'ordre du jour de la séance du 10 octobre prochain.
Vous trouverez joint, l'ordre du jour de la séance du 27 juin 2011.
Lors de la séance du conseil général, le budget a été revoté suite à l'annulation pour la cour des comptes. Ce budget par miracle a trouvé de
nouvelles ressources, pour équilibrer une recette de 82M€ inscrite illégalement.
Notre groupe a voté contre et pour montrer notre désaccord, nous avons sorti un carton rouge pour dénoncer la gestion partisane de la majorité socialo-communiste en charge des affaires départementales.
Le 15 avril 2011, la Fédération Française de Rugby a lancé un appel à candidature pour accueillir un stade dédié au rugby en région Parisienne.
Ce stade de 83000 places, devra se situer sur un terrain de 15 hectares.
Les villes d’Orly et de Thiais en collaboration avec le Conseil Général vont répondre à ce projet. Ce sujet sera évoqué lors de la séance du 6 juin prochain.
Vous trouverez joint l'ordre du jour de la séance du 6 juin prochain.
Cette séance est essentiellement consacrée au vote du budget qui avait été annulé par le Préfet, car il était insincère !!!!
Vous trouverez en pièce jointe, l'ordre du jour de la séance du conseil général du 24 janvier prochain.
Principales délibérations :
2011-1 – 1.1.1. — Communication du rapport de la chambre régionale des comptes d'Île-de-France sur la gestion du département du Val-de-Marne.
2011-1 – 1.2.2. — Rapport des travaux de la commission ad hoc chargée d’analyser la situation financière du Département au regard de l’évolution de ses charges, particulièrement de celles relevant de la solidarité nationale, et de ses ressources.
2011-1 – 1.3.3. — Budget primitif 2011. Budget général.
Taux départemental de la taxe foncière 2011.
2011-1 – 1.4.4. — Budget primitif 2011. Budget annexe d’assainissement.
2011-1 – 1.5.5. — Budget primitif 2011. Budget annexe du laboratoire des eaux.
2011-1 – 1.6.6. — Budget primitif 2011. Budget annexe de restauration.
2011-1 – 1.7.7. — Subventions aux organismes et associations à caractère départemental ou interdépartemental. Exercice 2011.
2011-1 – 6.1.15. — Programme de travaux de grosses réparations dans les collèges pour l’année 2011.
2011-1 – 2.1.19. — Action départementale en faveur de l’agriculture périurbaine. Adoption du nouveau dispositif Aide départementale à l’horticulture et au maraîchage (ADHOM).
2011-1 – 3.1.28. — Deuxième schéma de prévention et de protection de l'enfance et de la jeunesse 2011-2015.
2011-1 – 4.1.34. — Fixation pour 2011 de la valeur du point pour l'attribution de subventions aux associations et aux comités départementaux à caractère sportif.
2011-1 – 5.1.36. — Avis du Conseil général sur le plan de prévention des risques technologiques du dépôt pétrolier de la Société de manutention des carburants aviation (SMCA) à Athis-Mons.
Vous trouverez en pièce jointe l'ordre du jour de la séance du Conseil Général du 13 décembre prochain.