Partager l'article ! Séance lundi 14 décembre à 15h00: Principaux dossiers à l'ordre du jour de la séance -Redevance départementale ...
Pierre-Jean GRAVELLE Conseiller Général et Pierrette RAUT Suppléante
Principaux dossiers à l'ordre du jour de la séance
-Redevance départementale d’assainissement 2010
-Convention de financement entre RFF, l’Etat, la Région et le Département relative à la réalisation des mesures complémentaires à l’opération d’aménagement de la liaison ferroviaire Massy-Valenton
-Coulée verte de l’interconnexion des TGV. Etude de programmation et mise en œuvre
-Convention avec Choisy-le-Roi. Subvention pour la 1ère phase de
restructuration de la dalle sud de Choisy
-Rapport d'activité Filival
-Amendes de Police pour les communes de moins de 10 000
habitants.
-PDU d’Ile-de-France. Approbation du contrat de pôle de Nogent - Le Perreux, RER E
-Prolongement de la ligne de tramway T1 à Val de Fontenay. Convention avec l’Etat, la Région, le Département, la Seine-saint-Denis et le STIF. Financement et conduite des études et procédures pour l’élaboration des dossiers de schéma de principe complémentaire et d’enquête publique
-Prolongement de la ligne de tramway T1 à Val de
Fontenay.
-Premier bilan de la mise en oeuvre de la
convention avec le SAF94 pour 2008-2010
-Plan départemental pour l’emploi : évaluation, préconisations d’actions, assises pour l’emploi durable et solidaire
-Subvention départementale de fonctionnement pour 2009 à l’association Centre chorégraphique national de Créteil dans le cadre d’une convention avec l’Etat et Créteil pour une mission de création conforme aux orientations des centres chorégraphiques nationaux