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Vous trouverez en pièce jointe, l'ordre du jour de la séance du conseil général du 24 janvier prochain.

Principales délibérations :

2011-1 – 1.1.1. — Communication du rapport de la chambre régionale des comptes d'Île-de-France sur la gestion du département du Val-de-Marne.

2011-1 – 1.2.2. — Rapport des travaux de la commission ad hoc chargée d’analyser la situation financière du Département au regard de l’évolution de ses charges, particulièrement de celles relevant de la solidarité nationale, et de ses ressources.

2011-1 – 1.3.3. — Budget primitif 2011. Budget général.

Taux départemental de la taxe foncière 2011.

2011-1 – 1.4.4. — Budget primitif 2011. Budget annexe d’assainissement.

2011-1 – 1.5.5. — Budget primitif 2011. Budget annexe du laboratoire des eaux.

2011-1 – 1.6.6. — Budget primitif 2011. Budget annexe de restauration.

2011-1 – 1.7.7. — Subventions aux organismes et associations à caractère départemental ou interdépartemental. Exercice 2011.

2011-1 – 6.1.15. — Programme de travaux de grosses réparations dans les collèges pour l’année 2011.

2011-1 – 2.1.19. — Action départementale en faveur de l’agriculture périurbaine. Adoption du nouveau dispositif Aide départementale à l’horticulture et au maraîchage (ADHOM).

2011-1 – 3.1.28. — Deuxième schéma de prévention et de protection de l'enfance et de la jeunesse 2011-2015.

2011-1 – 4.1.34. — Fixation pour 2011 de la valeur du point pour l'attribution de subventions aux associations et aux comités départementaux à caractère sportif.

2011-1 – 5.1.36. — Avis du Conseil général sur le plan de prévention des risques technologiques du dépôt pétrolier de la Société de manutention des carburants aviation (SMCA) à Athis-Mons.

Tag(s) : #Séance Plénière
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