Lundi 13 octobre 2008 1 13 /10 /Oct /2008 12:02

Commission Permanente du 13 Octobre 2008


Rapport 08-16-05
Dotation départementale globale d'investissement - exercice 2008
La dotation est calculée en fonction du potentiel fiscal par habitant, en fonction du revenu communal par habitant et en fonction du nombre de logements sociaux, ainsi :

Les communes du canton de Villecresnes receveront ainsi : 71.185,57€

Rapport 08-16-26
Subvention pour l'organisation de stages sportifs
Un club de Périgny sur Yerres recevra une subvention de 350€ sur un budget de 1047€ pour l'organisation d'un stage durant le mois d'avril 2008.

Rapport 08-16-35
Subvention pour l'organisation exceptionnelles dans le domaine sportif
Un club de Marolles en Brie recevra une subvention de 500€ sur un budget de 1775,12€ pour l'organisation d'un mini tournoi le 17 février dernier.

Rapport 08-16-11
Rappel de la possibilité d'obtenir des subventions pour les actions de sensibilisation et d'information sur les métiers, les recrutements et les dispositifs favorisant l'accès à l'emploi et à la création d'entreprise.

Rapport 08-16-16
L'université de Paris XII recevra la somme de 198.038,21€ pour la réalisation de 15 projets ayant pour but la connaissance et l'accès à la communication tout au long de la vie, la recherche, la vie étudiante et le développement des sites universitaires dans le département. 

etc....
Par GRAVELLE94 - Publié dans : Général
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